Accueil Professionnel de santé Je m'engage Où en est le combat
dans ma localité ?
Manifeste

Mentions légales






Identification et Publication

Dénomination sociale : Association La Médecine Libre LIBERTE SANTE (ALML Liberté santé)
Association loi 1901
Numéro d'immatriculation RNA : W751229222
Adresse du siège social : 15 rue Saint Bernard 75011 PARIS
Téléphone : 09 54 97 74 30

Directeur de publication et responsable éditorial : Stéphane Lemasson
Responsable informatique : Philippe Grandfond

Hébergeur

OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Protection des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site Santé Libre a été déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale informatique et liberté).
ALML Liberté Santé utilise les informations que l’utilisateur lui transmet pour enregistrer les engagements en faveur de la liberté des professionnels de santé et de leurs patients.
L'utilisateur est, notamment, informé que les informations obligatoires, à l'exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l'utilisateur, du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour prouver l’existence réelle des professionnels engagés, en vue d’une communication anonymisée des résultats envers la presse afin de contrer la communication pro-réseau. 
ALML Liberté Santé se réserve le droit d’utiliser ces données pour informer ses membres ou le public sur les évolutions du système de santé et sur les contrats de complémentaire santé qu’elle a souscrits.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant dont l'adresse est la suivante : ALML Liberté Santé - Internet - 15 Rue Saint Bernard - 75011 PARIS.

Limitation de responsabilité.

L’utilisateur utilise le présent site Internet à ses risques et périls.
ALML Liberté santé ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris la perte de données, de bénéfices et d'interruption d'activité, résultant d'une visite sur le site, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le contenu de ce site.
ALML Liberté santé se réserve le droit de modifier à tout moment ou de suspendre temporairement ou définitivement les services proposés par le site et ne saurait être tenue responsable des conséquences préjudiciables à l’égard des utilisateurs ou des tiers  du fait de la modifications, suspension ou cessation de services proposés par le site.

 

 



Partagez sur

Conditions générales du site | Mentions légales | Aidez-nous à améliorer ce site

© 2016 Liberté Santé